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Comment s'organise l'indemnisation des biens immobiliers ?


Le capital immobiliers garant n'est pas ciffré, ni directement en euros, ni indirectement en nombre de fois l'indice FFB (Fédération Française du Bâtiment). Ce montant peut, en cas de erte ttotale, correspondre à la valeur de l'immeuble. On considère, en matière de "valeur", deux otions distinctes:

- La valeur d'usage, autrement appelé valeur de reconstruction vétusté déduite

- La valeur a neuf

Lorsque le contrat prévoit une indemnisation en valeur à neuf, le motant couvert est la valeur de reconstruction de l'immeuble, apprécié au jour du sinistres. Cette valeur n'a pas, dés lors, à être déterminée au moment de le souscription du contrat. Dans les faits, en cas de sinistre, l'expert va d'abord déterminer quelle est la somme nécessaire pour reconstruire le bien à l'indentique. ATTENTION: aprés un incendie ou une explosion, il n'est aps toujours évident de voir que la charpent de votre bien étais en cèdre, ou que le plncher de votre appartement était en palissandre. Si c'est vous qui avez fait les travaux garder précieusement les factures dans un coffre-fort, en dehors de votre logement, et présentez-les à l'expert au moment de son évaluation. Si vous avez hérité, conservez l'estimation faite par le notaire lors de la succession. La prise de photos des sols, murs et plafonds peut s'avérer utile pour affiner l'indemination. L'expert évalue ensuite le coefficient de vétusté qui correspond à l'usure du bien. Ce pourcentage de vétusté diminue la valeur du bien, et va donc être déduit de sa valeur de reconstruction. Si le contrat bénéficie de l'indemnisation en valeur à neuf, un complément d'indemnisation sera versé visant a limiter la perte liée à l'application d'un coefficient de vétusté. Ce complément d'indemnisation est généralement plafonné (à 20-25 ou 30% selon le contrat). ainsi, si le contrat prévoit un plafond de 25% au complément d'indemnisation, cela signifie que, jusqu'à 25% de vétusté, l'assuré est indemnisé sur la base de la valeur de reconstruction à neuf de son bien. Au-delà, la part de vétusté excédent 25% reste a sa charge. La garantie en valeur à neuf est conditionnée, pour l'assuré, par l'obligation de reconstruire (ou réparer) son habitation au même endroit (sauf impossibilité absolue admise en cas de sinistres "catastrophe naturelle"), à l'identique ou, du moins, sans modification importante. De plus, le bien devra être destiné au même usage que celui qui est était précédement. Si les travaux de réparation ou reconstruction ne sont pas faits, ou qu'il sont réalisés plus de deux ans aprés la date du sinistre, le montant de l'indemnité sera fixé en fonction de la valeur de vente du bien au jour du sinistre,déduction faite de la valeur du terrain. En aucun cas ce montant ne peut dépasser le coût de reconstruction ou réparation avec des matériaux ou des procédés courants au jour du sinistre. La fourniture de justificatifs prouvant la reconstruction effective du bien sera nécessaire. Le réglement de l'indemnité complémentaire de reconstruction peut se faire par étapes, et non pas, forcément, à l'issue complète des travaux. La garantie en valeur à neuf a bien sûr pour conséquence une cottisation plus élevée, mais le surcoût est dérisoire en cas de sinsitres.






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