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En quoi consiste la copropriété ?


Elle est organisé par un réglement, qui généralement, prévoit une olbigation d'assurance. Assurance de la copropriété :

Il appartient donc au syndic de souscrire un contrat d'assurance collectif. Celui-ci garantit les dmmages qui pourraient affecter l'immeuble (incendie, foudre, explosion, dégâts des eaux, tempête, grêle et neige sur toiture, catastrophe naturelles et technologique, actes de terrorisme, vol et bris de glace), aisi que la Responsabilité Civile de la coproriété et des organes de gestion. La copropriété doit avoir une RC car elle peut être tenue pour responsable en cas de sinistre concernant un éléménet défectueux du bâtiment (chute d'une tuile, glissade sur une marche d'escalier endommagée du hall d'entrée,....) , ou concernant le personnel affecté au service de la copropriété. Le syndic peut agalement être soumis à une olbigation d'assurance en RC (obligatoire pour un syndic professionnel; non obligatoire pour un syndic bénévole, sauf si prévu au réglement). Ce pour couvrir les dommages causés à la copropriété par les membres du syndic, ainsi que les fonds confiés au syndic en cas de faillite de celui-ci (garantie financières)

Assurance de chaque copropriétaire:

Chaque copropriétaire, qu'il soit occupant ou non du logment, doit l'ssurer, au minimum, en Respasibilté Civile.

Cette assurance garantit chque copropriétaire pour les dommages ayant pris naissance chez lui et causés :

- à des voisins ou à des tiers( ex: dégât des eaux)

-à des locataires éventuels (dus à un défaut d'entretien ou à la vétusté de l'immeuble)






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