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Peut-on révoquer un syndic en cours de mandat , et dans quelles circonstances ?


La plupart des contrats de syndic prévoit la possibilité de révocation mais elle doit être justifiée pour un motif grave et légitime (commission occulte, honoraires injustifiés, inertie totale...).

La révocation doit être décidée par l'assemblée générale à la majorité de l'art.25.

Le conseil syndical ou un ou plusieurs copropriétaires doivent donc le mettre en demeure de convoquer l'assemblée avec cette question à l'ordre du jour. Pour éviter que la copropriété ne se retrouve sans syndic, il faut communiquer aux copropriétaires, en même temps que l'ordre du jour, les conditions essentielles du contrat de syndic proposé par le successeur.

Si le syndic en place n'obtempère pas, le président du Conseil syndical peut convoquer lui-même l'assemblée générale.

L'ordre du jour doit prévoir, dans l'ordre que nous indiquons, les questions suivantes (qui en feront l'objet d'un vote séparé) :

la révocation du syndic en fonction,

la nomination du nouveau syndic,

l'approbation de son contrat,

la décision d'ouvrir un compte séparé au nom de la copropriété.

Lors de l'assemblée générale, le syndic mis en cause doit toujours avoir la possibilité de se justifier et ses explications éventuelles, ainsi que le motif de la révocation, sont consignés dans le procès verbal.






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