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Retour aux questions fréquentes

J'ai commandé des travaux de réparation et d'embellissement de mon domicile. Après avoir commencé son chantier, l'entrepreneur à qui je me suis adressé ne vient plus. Puis-je le forcer à terminer ce qu'il a commencé ?


Dès lors que le contrat d'entreprise est signé, votre prestataire est tenu de le respecter. S'il abandonne le chantier, vous devez le mettre en demeure de rependre les travaux et, s'il ne s'exécute toujours pas, l'assigner devant le tribunal qui pourra le condamner sous astreinte à exécuter les prestations. Si ces dernières sont pour partie réalisées, et ne donnent pas satisfaction, vous pourrez même demander l'autorisation de le remplacer, à ses frais, par une entreprise concurrente. Lorsque les travaux n'ont pas été commencés et que vous n'avez plus confiance dans votre entrepreneur, il convient de demander la résolution du contrat. En tout état de cause, vous pouvez régulariser avec votre co-contractant, un protocole transactionnel par lequel vous prévoyez la rupture amiable du contrat et le versement d'éventuelles indemnités.






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